ORQUE

Mentions légales :

ORQUE - 21, rue d'Alsace-Lorraine - 31000 Toulouse
N° SIRET 397 430 430 / Code APE: 7022Z
SCOP-ARL à Capital Variable
Directrice de publication: Agnès DOFNY

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Société AKTIS. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation préalable sollicitée à contact[@]orque.fr et devra comporter la mention de la source "avec l'aimable autorisation de la SCOP-ARL ORQUE".

Notre Société, ni un tiers intervenant dans la création de ce site, ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects survenant à l'occasion de votre accès à ce site ou résultant de l'utilisation qui en est faite, (y compris les dommages dus à des virus informatiques susceptibles de contaminer votre configuration informatique. Notre site ne saurait également être tenu pour responsable des préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire, résultant de l'utilisation des contenus disponibles sur des sites accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes.

Cookies :

Liste des cookies utilisés sur ce site.

Nom du Cookie	Catégrorie	Description	Durée de vie
PHPSESSID	Obligatoire	Ce cookie est utilisé par le langage de cryptage PHP pour permettre aux variables SESSION d'être enregistrées sur le serveur Web. Ce cookie est essentiel au fonctionnement du Web	Durée de la session
fe_typo_user	Obligatoire	Cookie permettant de garder une session de connexion active	Durée de la session
be_typo_user	Obligatoire	Cookie de session qui permet de suivre l'activité de la session utilisateur	Durée de la session
cookieconsent_status	Obligatoire	Cookie généré par le widget "Cookie Consent" pour l'acceptation des cookies sur ce site	1 an
SL_wptGlobTipTmp	Non classé	Cookie utilisé pour rendre l'utilisation du site plus confortable	Durée de la session
SL_GWPT_Show_Hide_tmp	Non classé	Cookie utilisé pour rendre l'utilisation du site plus confortable	Durée de la session

 

Droits d'auteur :

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause. La reproduction sur support papier des textes intégrés au présent site est autorisée dans un cadre informatif et non commercial, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération),
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "document issu du site Internet www.orque.info - droits de reproduction réservés et strictement limités".

La création de la charte graphique, la conception ergonomique du site, le développement informatique basé sur le CMS TYPO3, les bases de données ainsi que la gestion de l'hébergement du site sont assurés par la société AKTIS (s'adresser à : Aktis - 64 rue du Caillou Gris - 31200 Toulouse - site web : www.aktis.fr).

 Politique de confidentialité :

 

Mentions légales

et Politique de Confidentialité

Préambule

L’accès à ce site web implique l’acceptation automatique et sans restriction des conditions d’utilisation ci-dessous, dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et s’engage à respecter.

Editeur

ORGANISATION DE RECHERCHE POUR LA QUALITE DE L’EMPLOI EN EUROPE (ORQUE° – SCOP ARL A CAPITAL VARIABLE –– SIRET : 397 430 430 00025
Adresse : 21 RUE D’ALSACE – 31000TOULOUSE – Tél : 05 62 75 01 70  – Courriel : contact@orque.fr
Directeur de la Publication : Agnès DOFNY, Gérante

Hébergeur

L’hébergeur de ce site web est : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

https://www.ovh.com/fr/protection-donnees-personnelles/

Concepteur et prestataires pour la création de ce site

Ce site web a été réalisé pour la SCOP ORQUE grâce à AKTIS, SCOP ARL au capital variable, sise 64 Rue du Caillou Gris, 311200 Toulouse, Tel : 05 61 22 83 03

www.aktis.fr

 

Contenu du site web

Les informations contenues dans ce site web n’impliquent aucun engagement juridique, ni accord contractuel de la part de la SCOP ORQUE qui se réserve le droit de les modifier ou de les corriger à tout moment, sans préavis.
Malgré le soin et la vigilance apportés à la qualité et à la fiabilité des informations contenues sur ce site web, ces dernières sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La SCOP ORQUE ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ce site web.
Les utilisateurs peuvent signaler toute erreur ou omission en nous envoyant un mail à l’adresse suivante contact@orque.fr. Nous vous en remercions par avance.

 

Propriété, droits de reproduction

Tous les éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle (logo, graphisme, images, textes). Toute utilisation ou extraction d’éléments du site est sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Cependant, l’éditeur peut autoriser :

• La reproduction de contenus moyennant mention de la source, sauf accord contraire.
• La création d’un lien vers son site web à condition qu’il ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur.
• L’utilisation des données contenues dans les fils RSS de ce site disponible ici.

 

Protection de vos données personnelles (RGPD)

La SCOP ORQUE s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.orque.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés. Elle se conforme également aux règles que suit l’hébergeur pour garantir le respect des législations nationale et européenne en matière de protection des données à caractère personnel.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site www.orque.fr. Les seules adresses susceptibles d’être collectées sont des adresses électroniques. Elles ne sont recueillies par l’éditeur qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant recevoir une réponse.

Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement à la SCOP ORQUE, elles servent à vous informer de nos actualités. Elles ne sont pas transmises à des tiers. En application de la loi du 6 août 2004 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, et pour toute question relative au site, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à contact@orque.fr

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques des sites de l’éditeur peut stocker des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc.